SEMINEIGE
Présentation de la marque SEMINEIGE
Déposée le 6 novembre 1985 par monsieur BROCHARD Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERVILLE), la marque française « SEMINEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SEMINEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMINEIGE est expirée depuis le 6 novembre 1995.
BROCHARD Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20