Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMINEIGE
M. BROCHARD Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1384256
Date de dépôt :
06/11/1985
Lieu de dépôt :
ALBERVILLE
Date d'expiration :
06/11/1995

Présentation de la marque SEMINEIGE

Déposée le 6 novembre 1985 par monsieur BROCHARD Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERVILLE), la marque française « SEMINEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BROCHARD Jean-Louis domicilié(e) Hôtel Caravelle, 73120 COURCHEVEL 1850. - France.

La marque SEMINEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMINEIGE est expirée depuis le 6 novembre 1995.

BROCHARD Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : CARAVELLE


M. BROCHARD Jean-Louis - Hôtel Caravelle, 73120 COURCHEVEL 1850. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Hébergement, repas, salle de conférences, club sportif, remise en forme.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.